Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUSTILLANT
M. LAMBERT Damien

Numéro de dépôt :
4044900
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2023
LE MOUSTILLANT de LAMBERT Damien

Présentation de la marque LE MOUSTILLANT

Déposée le 29 octobre 2013 par monsieur LAMBERT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE MOUSTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur LAMBERT Damien domicilié(e) 24 Chemin du Forman - 32810 - PREIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAMBERT Damien domicilié(e) 24 chemin du forman - 32810 - PREIGNAN - France.

La marque LE MOUSTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUSTILLANT est expirée depuis le 29 octobre 2023.

LAMBERT Damien a également déposé les autres marques suivantes : VINTUS PUITS D'AMOUR ECLATS DE RUBIS REVE DE FRUITS EVEIL DES SENS , M MONTÉO , Saveur Gascogne VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE COLOMBARD SAUVIGNON GERS , ROSE DT BY VINTUS , MOUSTILLANT GASCON


M. LAMBERT Damien - 24 Chemin du Forman - 32810 - PREIGNAN - France


M. LAMBERT Damien - 24 chemin du forman - 32810 - PREIGNAN - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.